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Propriété intellectuelle

Notre site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo, design du site, etc) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle, notamment du droit d’auteur et du droit des marques. Le développement de notre site a impliqué des investissements importants et un travail commun de la part de nos équipes. Pour cette raison, et sauf stipulation expresse incluse dans les présentes, nous ne vous concédons aucun autre droit que celui de consulter notre site pour usage strictement personnel et privé. Toute utilisation, reproduction ou représentation du site (en tout ou en partie) ou des éléments qui le composent, sur support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, n’est pas autorisée. À titre exceptionnel, nous pourrons vous autoriser de manière expresse à reproduire et/ou représenter tout ou en partie notre site, sur certains supports. Toute demande d’autorisation de ce type devra préalablement nous être soumise à l’adresse suivante :

Groupe Grisoni
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Obligations générales de l’Utilisateur

Nous défendons des valeurs de tolérances et de respect d’autrui. Pour cette raison, notre site ne peut être utilisé afin de véhiculer des propos racistes, violents, xénophobes, malveillants, obscènes ou encore illicites.

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  • Utiliser notre site pour faire de la politique, de la propagande ou du prosélytisme.
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  • Détourner l’espace de discussion de sa finalité, notamment en l’utilisant comme un espace de rencontre.
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Stipulations particulières à certaines rubriques

Différentes rubriques peuvent être mises à votre disposition sur notre site : contenus téléchargeables, contenus utilisateurs, etc (les « rubrique(s) »).

i. Contenus téléchargeables

Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur notre site des contenus que vous êtes autorisés à télécharger (les « Contenus téléchargeables »). En téléchargeant ou en utilisant ces contenus téléchargeables, vous vous engagez à utiliser conformément aux présentes Conditions d’utilisation.

Nous vous concédons, pour vos seuls besoins personnels et privés, à titre gracieux et pour la durée légale de protection du droit d’auteur, un droit non exclusif et non transférable d’utilisation du contenu téléchargeable. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution du contenu téléchargeable devra faire l’objet d’une autorisation expresse de notre part. Toute demande d’autorisation de ce type devra préalablement nous être soumise à l’adresse suivante :

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ii. Contenus utilisateurs

Nous pouvons être amenés à mettre à disposition sur notre site un espace destiné à accueillir des contenus des utilisateurs, comme par exemple des textes, photos, vidéos, etc (les « Contenus utilisateurs »).
En publiant un contenu utilisateur sur notre site, vous nous accordez par la présente une licence gratuite,
perpétuelle, irrévocable, non exclusive et mondiale d’utiliser, copier, modifier, adapter, distribuer, traduire, créer des œuvres dérivées, intégrer dans d’autres œuvres, distribuer ce contenu utilisateur (en tout ou en partie) sur tous médias (y compris, sans limitations, notre site).
Vous nous autorisez expressément à exploiter le contenu sur nos propres sites mais également sur des sites tiers, et notamment sur les sites dits « réseaux sociaux » ou « communautaires ».
Vous êtes informés et acceptez que l’utilisation des réseaux sociaux est exclusivement gouvernée par les conditions d’utilisation établies par ces réseaux sociaux. Ainsi, vous êtes informés et vous acceptez expressément que nous seront liés, dans notre utilisation du contenu, par les termes établis par ces sites de tiers. Ainsi, nous ne pourrons être tenus responsables de toute utilisation du contenu par nous-mêmes ou par des tiers en conformité avec les conditions d’utilisation établies par les réseaux sociaux, et notamment, en termes de périmètre de droits concédés, de durée de droits et de suppression des contenus.

Vous ferez votre affaire de toute réclamation de tiers portant sur l’utilisation du contenu en conformité avec les conditions d’utilisation établies par les réseaux sociaux.
Sans préjudice des stipulations ci-dessus, vous vous engagez à avoir informé et obtenu l’accord de tous les ayants droits sur cette utilisation du contenu sur des sites internet de tiers tels que les réseaux sociaux.

Enfin, vous êtes informés et vous acceptez (et confirmez avoir informé et obtenu l’autorisation des ayants droits) que le contenu puisse faire l’objet d’une communication dite « virale » via ces sites internet de tiers et que nous ne puissions être tenus responsables de tout recours d’un ayant droit à cet égard.

Les contenus utilisateur que vous publiez sur notre site relèvent de votre choix et de votre responsabilité
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Nous vous invitons à nous signaler tout contenu utilisateur qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés aux présentes et/ou portant atteinte aux droits d’autrui, à l’adresse : info@group-grisoni.ch.

iii. Espace de discussion

Nous pouvons être amenés à mettre à disposition sur notre site un espace vous permettant de communiquer avec d’autres utilisateurs (l’« espace de discussion »).
L’espace de discussion devra être utilisé conformément à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs, aux principes énoncés aux présentes et dans le respect des droits d’autrui.
Nous vous invitons à nous signaler toute communication qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés aux présentes et/ou portant atteinte aux droits d’autrui, à l’adresse : info@group-grisoni.ch.

Informations contenues sur notre site

Dispositions générales

Nous nous efforçons de vous délivrer des informations exactes et mises à jour. Toutefois, les transmissions de données et d’informations sur internet ne bénéficiant que d’une fiabilité technique relative, nous ne pouvons vous garantir l’exactitude de l’ensemble des informations qui figurent sur notre site.
Par ailleurs, nous vous rappelons que des inexactitudes ou omissions peuvent apparaître dans les informations disponibles sur notre site notamment du fait d’intrusion de tiers. Nous vous invitons à nous signaler toute inexactitude ou omissions à l’adresse suivante :

Groupe Grisoni
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Informations sur les produits et services

Sauf stipulation contraire, les produits et services qui vous sont présentés sur notre site ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme de produits et services que nous distribuons dans le pays dans lequel notre site est diffusé.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place sur notre site peuvent conduire sur des sites internet édités par des tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu. En conséquence, et dans la mesure où les liens hypertextes ont été inclus sur notre site uniquement afin de faciliter votre navigation sur internet, la consultation de sites de tiers relèvera de votre choix et de votre responsabilité exclusive.
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  • Fourniture de services : l’envoi de newsletters, l’accès à certains espaces de conseil, etc.
  • Par ailleurs, et si vous l’avez autorisé en cochant la case à cet effet, nous pourrons être amenés à transférer vos données personnelles à nos partenaires.

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